GAEC SEENE UNTEREINER - Permis de construire et DP

Active
378245047 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1990

Présentation détaillée de GAEC SEENE UNTEREINER

GAEC SEENE UNTEREINER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Postroff.

Profil et organisation

GAEC SEENE UNTEREINER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57930 à Postroff.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC SEENE UNTEREINER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/05/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SEENE UNTEREINER

Activité d’urbanisme de GAEC SEENE UNTEREINER

GAEC SEENE UNTEREINER compte 1 autorisation recensée sur la période 22/02/2017 - 22/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SEENE UNTEREINER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/02/2017 - 22/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SEENE UNTEREINER

1 autorisation sur la période 22/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Postroff.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SEENE UNTEREINER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC SEENE UNTEREINER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC SEENE UNTEREINER

Sources des informations sur GAEC SEENE UNTEREINER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SEENE UNTEREINER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SEENE UNTEREINER ?
GAEC SEENE UNTEREINER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SEENE UNTEREINER ?
Le profil de GAEC SEENE UNTEREINER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SEENE UNTEREINER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SEENE UNTEREINER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SEENE UNTEREINER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides