GAEC SAINTE LUCIE - Permis de construire et DP

Cessée
350584694 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/03/1989

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC SAINTE LUCIE

GAEC SAINTE LUCIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rolbing.

Profil et organisation

GAEC SAINTE LUCIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57720 à Rolbing.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC SAINTE LUCIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/03/1989

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC SAINTE LUCIE

Activité d’urbanisme de GAEC SAINTE LUCIE

GAEC SAINTE LUCIE compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2015 - 04/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINTE LUCIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/12/2015 - 04/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC SAINTE LUCIE

1 autorisation sur la période 04/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rolbing.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINTE LUCIE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC SAINTE LUCIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC SAINTE LUCIE

Sources des informations sur GAEC SAINTE LUCIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC SAINTE LUCIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC SAINTE LUCIE ?
GAEC SAINTE LUCIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC SAINTE LUCIE ?
Le profil de GAEC SAINTE LUCIE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC SAINTE LUCIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC SAINTE LUCIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC SAINTE LUCIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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