2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC SAINT GAUDERIC ET SAINT HERBAUD est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chanteloup.
GAEC SAINT GAUDERIC ET SAINT HERBAUD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50510 à Chanteloup.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC SAINT GAUDERIC ET SAINT HERBAUD compte 3 autorisations recensées sur la période 01/06/2016 - 06/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC SAINT GAUDERIC ET SAINT HERBAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/06/2016 - 06/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Chanteloup.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC SAINT GAUDERIC ET SAINT HERBAUD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Chateau, Chanteloup (50510) | PC Locaux | A296, A295 | 89 769 m² | 773 m² | 2023/11/06 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Ferme Du Chateau, Chanteloup (50510) | PC Locaux | A319, A323 | 3 165 m² | 44 m² | 2019/10/23 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme Du Chateau, Chanteloup (50510) | PC Locaux | A296 | 83 293 m² | 1 039 m² | 2016/06/01 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
