GAEC ROUX - Permis de construire et DP

Active
380343863 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1990

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC ROUX

GAEC ROUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ponts-et-Marais.

Profil et organisation

GAEC ROUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 76260 à Ponts-et-Marais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ROUX
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1990
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ROUX

Activité d’urbanisme de GAEC ROUX

GAEC ROUX compte 1 autorisation recensée sur la période 09/03/2026 - 09/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/03/2026 - 09/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ROUX

1 autorisation sur la période 09/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Ponts-et-Marais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROUX dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC ROUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC ROUX

Sources des informations sur GAEC ROUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ROUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ROUX ?
GAEC ROUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ROUX ?
Le profil de GAEC ROUX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ROUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ROUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ROUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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