GAEC ROUTE NEUVE - Permis de construire et DP

Active
380474882 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1991

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC ROUTE NEUVE

GAEC ROUTE NEUVE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Picauville.

Profil et organisation

GAEC ROUTE NEUVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50250 à Picauville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ROUTE NEUVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ROUTE NEUVE

Activité d’urbanisme de GAEC ROUTE NEUVE

GAEC ROUTE NEUVE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2024 - 10/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROUTE NEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/10/2024 - 10/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ROUTE NEUVE

1 autorisation sur la période 10/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Picauville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROUTE NEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC ROUTE NEUVE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC ROUTE NEUVE

Sources des informations sur GAEC ROUTE NEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ROUTE NEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ROUTE NEUVE ?
GAEC ROUTE NEUVE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ROUTE NEUVE ?
Le profil de GAEC ROUTE NEUVE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ROUTE NEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ROUTE NEUVE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ROUTE NEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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