GAEC ROMAGNY - Permis de construire et DP

Active
437643448 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) PME Créée le 01/04/2001

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC ROMAGNY

GAEC ROMAGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Soize.

Profil et organisation

GAEC ROMAGNY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 02340 SOIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC ROMAGNY
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/04/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC ROMAGNY

Activité d’urbanisme de GAEC ROMAGNY

GAEC ROMAGNY compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2015 - 28/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC ROMAGNY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/10/2015 - 28/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC ROMAGNY

2 autorisations sur la période 21/10/2015 - 28/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Soize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC ROMAGNY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De Montloue, Soize (02340) PC Locaux A467, A527 92 486 m² 8 880 m² 2018/02/28
7 Rue De Montloue, Soize (02340) PC Locaux A527, A467 92 486 m² 4 970 m² 2015/10/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC ROMAGNY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC ROMAGNY

Sources des informations sur GAEC ROMAGNY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC ROMAGNY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC ROMAGNY ?
GAEC ROMAGNY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC ROMAGNY ?
Le profil de GAEC ROMAGNY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC ROMAGNY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC ROMAGNY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC ROMAGNY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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