2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC RECONNU PASCAL MALLET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villedieu.
GAEC RECONNU PASCAL MALLET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15100 à Villedieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU PASCAL MALLET compte 3 autorisations recensées sur la période 01/02/2017 - 13/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU PASCAL MALLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 01/02/2017 - 13/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Villedieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU PASCAL MALLET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vibrezac, Villedieu (15100) | PC Locaux | ZR54, ZR48 | 11 877 m² | 29 m² | 2018/11/13 |
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vibrezac, Villedieu (15100) | PC Locaux | ZR49, ZR48 | 113 020 m² | 657 m² | 2017/02/01 |
| Vibrezac, Villedieu (15100) | PC Locaux | ZR48 | 9 307 m² | 1 011 m² | 2017/02/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
