2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC RECONNU DU PONTEIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Masnau-Massuguiès.
GAEC RECONNU DU PONTEIL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 81530 au Masnau-Massuguiès.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC RECONNU DU PONTEIL compte 2 autorisations recensées sur la période 08/07/2016 - 09/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DU PONTEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/07/2016 - 09/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Masnau-Massuguiès.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DU PONTEIL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Ponteil, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AD91, AB61 | 20 298 m² | 253 m² | 2020/06/09 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Ponteil, Le Masnau-Massuguiès (81530) | PC Locaux | AD4, AD5 | 162 870 m² | 894 m² | 2016/07/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
