GAEC RECONNU DES FONTAINES - Permis de construire et DP

Active
340684422 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 30/01/1987

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES FONTAINES

GAEC RECONNU DES FONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mauprévoir.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 86460 à MAUPREVOIR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES FONTAINES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
30/01/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES FONTAINES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES FONTAINES

GAEC RECONNU DES FONTAINES compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2015 - 07/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/03/2015 - 07/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES FONTAINES

2 autorisations sur la période 31/03/2015 - 07/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mauprévoir.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ld La Gannerie, Mauprévoir (86460) DP Locaux D239 2 948 m² 200 m² 2019/02/07
La Gannerie, Mauprévoir (86460) PC Locaux D261 4 385 m² 480 m² 2015/03/31

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES FONTAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES FONTAINES

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES FONTAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES FONTAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES FONTAINES ?
GAEC RECONNU DES FONTAINES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES FONTAINES ?
Le profil de GAEC RECONNU DES FONTAINES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES FONTAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES FONTAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES FONTAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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