GAEC RECONNU DES CHALETS - Permis de construire et DP

Active
334535788 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1986

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES CHALETS

GAEC RECONNU DES CHALETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauvessanges.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES CHALETS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63840 à SAUVESSANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES CHALETS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES CHALETS

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES CHALETS

GAEC RECONNU DES CHALETS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/08/2014 - 02/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES CHALETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/08/2014 - 02/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES CHALETS

2 autorisations sur la période 26/08/2014 - 02/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Sauvessanges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES CHALETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint-Flour, Sauvessanges (63840) PC Locaux BC16, BC18 8 963 m² 1 312 m² 2015/06/02
St-Flour, Sauvessanges (63840) PC Locaux BC28, BC33 27 304 m² 416 m² 2014/08/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES CHALETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES CHALETS

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES CHALETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES CHALETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES CHALETS ?
GAEC RECONNU DES CHALETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES CHALETS ?
Le profil de GAEC RECONNU DES CHALETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES CHALETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES CHALETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES CHALETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides