GAEC RECONNU DES BAS PRES - Permis de construire et DP

Active
381057405 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/04/1977

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DES BAS PRES

GAEC RECONNU DES BAS PRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hommarting.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DES BAS PRES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57405 à HOMMARTING.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DES BAS PRES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
15/04/1977
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BAS PRES

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DES BAS PRES

GAEC RECONNU DES BAS PRES compte 2 autorisations recensées sur la période 05/02/2026 - 20/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DES BAS PRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/02/2026 - 20/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DES BAS PRES

2 autorisations sur la période 05/02/2026 - 20/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Hommarting.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DES BAS PRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Rue Des Vergers, Hommarting (57405) PC Locaux 03359 438 m² 94 m² 2026/05/20
Nidermatt, Hommarting (57405) PC Locaux 03359, 03362 1 033 m² 94 m² 2026/02/05

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DES BAS PRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DES BAS PRES

Sources des informations sur GAEC RECONNU DES BAS PRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DES BAS PRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DES BAS PRES ?
GAEC RECONNU DES BAS PRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DES BAS PRES ?
Le profil de GAEC RECONNU DES BAS PRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DES BAS PRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DES BAS PRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DES BAS PRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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