GAEC RECONNU DE BRU - Permis de construire et DP

Active
343000378 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1987

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RECONNU DE BRU

GAEC RECONNU DE BRU est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Donnelay.

Profil et organisation

GAEC RECONNU DE BRU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57810 à DONNELAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RECONNU DE BRU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/09/1987

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE BRU

Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU DE BRU

GAEC RECONNU DE BRU compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2017 - 07/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU DE BRU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/12/2017 - 07/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RECONNU DE BRU

2 autorisations sur la période 07/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Donnelay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU DE BRU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Ferme De Bru, Donnelay (57810) PC Locaux 963, 920 11 442 m² 394 m² 2017/12/07
Ferme De Bru, Donnelay (57810) PC Locaux 933, 920 29 243 m² 394 m² 2017/12/07

Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU DE BRU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC RECONNU DE BRU

Sources des informations sur GAEC RECONNU DE BRU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RECONNU DE BRU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RECONNU DE BRU ?
GAEC RECONNU DE BRU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RECONNU DE BRU ?
Le profil de GAEC RECONNU DE BRU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RECONNU DE BRU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RECONNU DE BRU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RECONNU DE BRU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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