GAEC RECONNU CAPELLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC RECONNU CAPELLE
GAEC RECONNU CAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sexcles.
Profil et organisation
GAEC RECONNU CAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19430 à SEXCLES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC RECONNU CAPELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1995
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU CAPELLE
Activité d’urbanisme de GAEC RECONNU CAPELLE
GAEC RECONNU CAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/06/2015 - 01/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RECONNU CAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC RECONNU CAPELLE
2 autorisations sur la période 01/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Sexcles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RECONNU CAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Riouzal, Sexcles (19430) | PC Locaux | E368, E367 | 33 800 m² | 1 182 m² | 2015/06/01 |
| Puy De Chastel, Sexcles (19430) | PC Locaux | E379 | 105 460 m² | 540 m² | 2015/06/01 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC RECONNU CAPELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC RECONNU CAPELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC RECONNU CAPELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.