GAEC RATHONIE - Permis de construire et DP

Active
484226683 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2005

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC RATHONIE

GAEC RATHONIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaignac-sur-Doustre.

Profil et organisation

GAEC RATHONIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19300 à MONTAIGNAC-SUR-DOUSTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC RATHONIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/09/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC RATHONIE

Activité d’urbanisme de GAEC RATHONIE

GAEC RATHONIE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2015 - 26/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC RATHONIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/05/2015 - 26/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC RATHONIE

2 autorisations sur la période 26/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Montaignac-sur-Doustre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC RATHONIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Cheze, Montaignac-sur-Doustre (19300) PC Locaux A522, A521 23 355 m² 724 m² 2015/05/26
La Cheze, Montaignac-sur-Doustre (19300) PC Locaux A537 7 880 m² 562 m² 2015/05/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC RATHONIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC RATHONIE

Sources des informations sur GAEC RATHONIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC RATHONIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC RATHONIE ?
GAEC RATHONIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC RATHONIE ?
Le profil de GAEC RATHONIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC RATHONIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC RATHONIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC RATHONIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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