GAEC PEVAR DENS - Permis de construire et DP

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398173559 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/1994

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC PEVAR DENS

GAEC PEVAR DENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sévignac.

Profil et organisation

GAEC PEVAR DENS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22250 à SEVIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC PEVAR DENS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/07/1994

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC PEVAR DENS

Activité d’urbanisme de GAEC PEVAR DENS

GAEC PEVAR DENS compte 2 autorisations recensées sur la période 26/01/2016 - 03/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC PEVAR DENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/01/2016 - 03/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC PEVAR DENS

2 autorisations sur la période 26/01/2016 - 03/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sévignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC PEVAR DENS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 La Cour, Sévignac (22250) PC Locaux ZN8 44 350 m² 68 m² 2025/04/03
La Cour, Sévignac (22250) PC Locaux ZN8 44 350 m² 631 m² 2016/01/26

Répartition géographique des autorisations de GAEC PEVAR DENS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC PEVAR DENS

Sources des informations sur GAEC PEVAR DENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC PEVAR DENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC PEVAR DENS ?
GAEC PEVAR DENS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC PEVAR DENS ?
Le profil de GAEC PEVAR DENS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC PEVAR DENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC PEVAR DENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC PEVAR DENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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