GAEC MONTREJAU - Permis de construire et DP

Active
481802577 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2005

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MONTREJAU

GAEC MONTREJAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sauveterre-de-Béarn.

Profil et organisation

GAEC MONTREJAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64390 à SAUVETERRE-DE-BEARN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MONTREJAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2005

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MONTREJAU

Activité d’urbanisme de GAEC MONTREJAU

GAEC MONTREJAU compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2013 - 20/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MONTREJAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2013 - 20/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MONTREJAU

2 autorisations sur la période 19/03/2013 - 20/02/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Sauveterre-de-Béarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MONTREJAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Du Stade Montregeau, Sauveterre-de-Béarn (64390) DP Locaux ZC50 15 924 m² 510 m² 2016/02/20
Avenue Du Stade, Sauveterre-de-Béarn (64390) PC Locaux ZC50 15 924 m² 1 428 m² 2013/03/19

Répartition géographique des autorisations de GAEC MONTREJAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MONTREJAU

Sources des informations sur GAEC MONTREJAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MONTREJAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MONTREJAU ?
GAEC MONTREJAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MONTREJAU ?
Le profil de GAEC MONTREJAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MONTREJAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MONTREJAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MONTREJAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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