GAEC MONNIER - Permis de construire et DP

Active
450416565 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC MONNIER

GAEC MONNIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domloup.

Profil et organisation

GAEC MONNIER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35410 à DOMLOUP.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MONNIER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/09/2003
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MONNIER

Activité d’urbanisme de GAEC MONNIER

GAEC MONNIER compte 3 autorisations recensées sur la période 20/05/2015 - 20/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MONNIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/05/2015 - 20/02/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MONNIER

3 autorisations sur la période 20/05/2015 - 20/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Domloup.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MONNIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Route Du Nugue, Domloup (35410) PC Logement ZE27 1 556 m² 46 m² 2019/02/20
Le Nugue, Domloup (35410) PC Locaux B573, B493 57 501 m² 1 440 m² 2015/05/20
La Gilantais, Domloup (35410) PC Locaux F794 7 583 m² 325 m² 2015/05/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC MONNIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MONNIER

Sources des informations sur GAEC MONNIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MONNIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MONNIER ?
GAEC MONNIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MONNIER ?
Le profil de GAEC MONNIER recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MONNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MONNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MONNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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