GAEC MIMOSA - Permis de construire et DP

Active
810031906 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2015

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC MIMOSA

GAEC MIMOSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terre-et-Marais.

Profil et organisation

GAEC MIMOSA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50500 à TERRE-ET-MARAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MIMOSA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/2015
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MIMOSA

Activité d’urbanisme de GAEC MIMOSA

GAEC MIMOSA compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2016 - 05/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MIMOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2016 - 05/04/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MIMOSA

2 autorisations sur la période 20/01/2016 - 05/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Terre-et-Marais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MIMOSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Le Boisgrimot Sainteny, Terre-et-Marais (50500) PC Locaux ZL21, ZL26 39 171 m² 1 206 m² 2019/04/05
1 Vlg De Boisgrimot, Terre-et-Marais (50500) PC Locaux ZL21, ZL26 39 171 m² 627 m² 2016/01/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC MIMOSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MIMOSA

Sources des informations sur GAEC MIMOSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MIMOSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MIMOSA ?
GAEC MIMOSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MIMOSA ?
Le profil de GAEC MIMOSA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MIMOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MIMOSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MIMOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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