GAEC MILLE ET UNE FLEURS - Permis de construire et DP

Cessée
401254792 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC MILLE ET UNE FLEURS

GAEC MILLE ET UNE FLEURS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Coubon.

Profil et organisation

GAEC MILLE ET UNE FLEURS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC MILLE ET UNE FLEURS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
SIRET du siège
Date de création
01/05/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MILLE ET UNE FLEURS

Activité d’urbanisme de GAEC MILLE ET UNE FLEURS

GAEC MILLE ET UNE FLEURS compte 1 autorisation recensée sur la période 06/01/2015 - 06/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MILLE ET UNE FLEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/01/2015 - 06/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MILLE ET UNE FLEURS

1 autorisation sur la période 06/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Coubon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MILLE ET UNE FLEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Coubon (43700) PC Locaux — — 332 m² 2015/01/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC MILLE ET UNE FLEURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC MILLE ET UNE FLEURS

Sources des informations sur GAEC MILLE ET UNE FLEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MILLE ET UNE FLEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MILLE ET UNE FLEURS ?
GAEC MILLE ET UNE FLEURS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MILLE ET UNE FLEURS ?
Le profil de GAEC MILLE ET UNE FLEURS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MILLE ET UNE FLEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MILLE ET UNE FLEURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MILLE ET UNE FLEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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