GAEC MASSERON - Permis de construire et DP

Cessée
519569461 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2010

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC MASSERON

GAEC MASSERON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives d'Andaine.

Profil et organisation

GAEC MASSERON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61140 à Rives d'Andaine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC MASSERON
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MASSERON

Activité d’urbanisme de GAEC MASSERON

GAEC MASSERON compte 1 autorisation recensée sur la période 20/01/2020 - 20/01/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MASSERON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/01/2020 - 20/01/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MASSERON

1 autorisation sur la période 20/01/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Rives d'Andaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MASSERON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC MASSERON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC MASSERON

Sources des informations sur GAEC MASSERON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MASSERON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MASSERON ?
GAEC MASSERON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MASSERON ?
Le profil de GAEC MASSERON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MASSERON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MASSERON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MASSERON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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