GAEC MAS - Permis de construire et DP

Active
444301097 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/11/2002

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC MAS

GAEC MAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lamazière-Basse.

Profil et organisation

GAEC MAS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 19160 à Lamazière-Basse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC MAS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/11/2002

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC MAS

Activité d’urbanisme de GAEC MAS

GAEC MAS compte 1 autorisation recensée sur la période 02/05/2023 - 02/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC MAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/05/2023 - 02/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC MAS

1 autorisation sur la période 02/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lamazière-Basse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC MAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC MAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC MAS

Sources des informations sur GAEC MAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC MAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC MAS ?
GAEC MAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC MAS ?
Le profil de GAEC MAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC MAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC MAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC MAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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