GAEC L'OREE DU VILLAGE - Permis de construire et DP

Active
490734951 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC L'OREE DU VILLAGE

GAEC L'OREE DU VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vausseroux.

Profil et organisation

GAEC L'OREE DU VILLAGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79420 à VAUSSEROUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC L'OREE DU VILLAGE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/05/2006

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC L'OREE DU VILLAGE

Activité d’urbanisme de GAEC L'OREE DU VILLAGE

GAEC L'OREE DU VILLAGE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2019 - 02/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC L'OREE DU VILLAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2019 - 02/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC L'OREE DU VILLAGE

2 autorisations sur la période 02/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vausseroux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC L'OREE DU VILLAGE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
20 Rte De Menigoute, Vausseroux (79420) PC Locaux AA39 2 177 m² 96 m² 2019/12/02
Le Bourg, Vausseroux (79420) PC Locaux D448 7 570 m² 200 m² 2019/12/02

Répartition géographique des autorisations de GAEC L'OREE DU VILLAGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC L'OREE DU VILLAGE

Sources des informations sur GAEC L'OREE DU VILLAGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC L'OREE DU VILLAGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC L'OREE DU VILLAGE ?
GAEC L'OREE DU VILLAGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC L'OREE DU VILLAGE ?
Le profil de GAEC L'OREE DU VILLAGE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC L'OREE DU VILLAGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC L'OREE DU VILLAGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC L'OREE DU VILLAGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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