GAEC LES VILLATIERES - Permis de construire et DP

Active
504398116 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2008

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LES VILLATIERES

GAEC LES VILLATIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Gemme-la-Plaine.

Profil et organisation

GAEC LES VILLATIERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85400 à SAINTE-GEMME-LA-PLAINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES VILLATIERES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/04/2008
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES VILLATIERES

Activité d’urbanisme de GAEC LES VILLATIERES

GAEC LES VILLATIERES compte 3 autorisations recensées sur la période 28/09/2019 - 06/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES VILLATIERES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/09/2019 - 06/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES VILLATIERES

3 autorisations sur la période 28/09/2019 - 06/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemme-la-Plaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES VILLATIERES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Les Villatieres, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) PC Locaux ZR71, ZR72 3 850 m² 210 m² 2023/03/06
1 Les Villatieres, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) PC Locaux YR65, YR66 28 493 m² 393 m² 2022/03/03
Les Villatieres, Sainte-Gemme-la-Plaine (85400) PC Locaux YR65, YR66 28 493 m² 796 m² 2019/09/28

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES VILLATIERES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES VILLATIERES

Sources des informations sur GAEC LES VILLATIERES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES VILLATIERES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES VILLATIERES ?
GAEC LES VILLATIERES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES VILLATIERES ?
Le profil de GAEC LES VILLATIERES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES VILLATIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES VILLATIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES VILLATIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides