GAEC LES TROIS PIGNONS - Permis de construire et DP

Active
379719438 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 24/07/1990

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LES TROIS PIGNONS

GAEC LES TROIS PIGNONS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chaize-le-Vicomte.

Profil et organisation

GAEC LES TROIS PIGNONS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85310 à La Chaize-le-Vicomte.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES TROIS PIGNONS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
24/07/1990

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES TROIS PIGNONS

Activité d’urbanisme de GAEC LES TROIS PIGNONS

GAEC LES TROIS PIGNONS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2014 - 26/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES TROIS PIGNONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2014 - 26/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES TROIS PIGNONS

1 autorisation sur la période 26/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Chaize-le-Vicomte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES TROIS PIGNONS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES TROIS PIGNONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LES TROIS PIGNONS

Sources des informations sur GAEC LES TROIS PIGNONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES TROIS PIGNONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES TROIS PIGNONS ?
GAEC LES TROIS PIGNONS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES TROIS PIGNONS ?
Le profil de GAEC LES TROIS PIGNONS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES TROIS PIGNONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES TROIS PIGNONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES TROIS PIGNONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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