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GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE - Permis de construire et DP

Active
817482607 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2016

Infos clés

Secteur

Agriculture - élevage

Activité - Code NAF

NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux

Siège

Haute-Vienne (87)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bersac-sur-Rivalier.

Profil et organisation

GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 87370 à Bersac-sur-Rivalier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

Activité d’urbanisme de GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE compte 5 autorisations recensées sur la période 14/04/2016 - 10/09/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

14/04/2016 - 10/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

5 autorisations sur la période 14/04/2016 - 10/09/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Bersac-sur-Rivalier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

Années

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Bersac-sur-Rivalier

3 autorisations

Oradour-sur-Glane

1 autorisation

Saint-Pardoux-le-Lac

1 autorisation

Département représenté

Haute-Vienne (87)

5 autorisations

Demandeurs comparables à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GAEC CHILLOU
SIREN 409423373
Même secteur et même département
9 autorisations 9 PC
SCEA LEYSSENNE
SIREN 525082186
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
GAEC LEPEYTRE
SIREN 320152762
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
LES ELEVAGES DU MAS LONG
SIREN 421194929
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC DEBACKER FRERES
SIREN 492973789
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
GAEC DE LA NOUVELLE TERRADE
SIREN 819941758
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE ?
GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE ?
Le profil de GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES RUCHERS DE LA COURCELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
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