GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS - Permis de construire et DP

Active
984311480 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2024

Infos clés

Présentation détaillée de GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fursac.

Profil et organisation

GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 23290 à Fursac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/02/2024

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

Activité d’urbanisme de GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2024 - 27/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2024 - 27/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

1 autorisation sur la période 27/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Fursac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Fouchats, Fursac (23290) DP Locaux AX59 21 961 m² 120 m² 2024/02/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

Sources des informations sur GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS ?
GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS ?
Le profil de GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES JARDINS MARAICHERS DE MONTOYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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