GAEC LES JARDINS DE L'OSME - Permis de construire et DP

Active
839279064 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2018

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES JARDINS DE L'OSME

GAEC LES JARDINS DE L'OSME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paizay-Naudouin-Embourie.

Profil et organisation

GAEC LES JARDINS DE L'OSME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 16240 PAIZAY-NAUDOUIN-EMBOURIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES JARDINS DE L'OSME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/04/2018
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES JARDINS DE L'OSME

Activité d’urbanisme de GAEC LES JARDINS DE L'OSME

GAEC LES JARDINS DE L'OSME compte 2 autorisations recensées sur la période 21/07/2020 - 25/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES JARDINS DE L'OSME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/07/2020 - 25/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES JARDINS DE L'OSME

2 autorisations sur la période 21/07/2020 - 25/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Paizay-Naudouin-Embourie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES JARDINS DE L'OSME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0004 Route De Longre, Paizay-Naudouin-Embourie (16240) PC Locaux ZV22 31 450 m² 75 m² 2026/02/25
Pre Mellerand, Paizay-Naudouin-Embourie (16240) PC Locaux ZV23 810 m² 2020/07/21

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES JARDINS DE L'OSME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LES JARDINS DE L'OSME

Sources des informations sur GAEC LES JARDINS DE L'OSME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES JARDINS DE L'OSME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES JARDINS DE L'OSME ?
GAEC LES JARDINS DE L'OSME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES JARDINS DE L'OSME ?
Le profil de GAEC LES JARDINS DE L'OSME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES JARDINS DE L'OSME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES JARDINS DE L'OSME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES JARDINS DE L'OSME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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