GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-André-de-l'Épine.
Profil et organisation
GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50680 à LA LUZERNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2009
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
Activité d’urbanisme de GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE compte 3 autorisations recensées sur la période 25/09/2014 - 21/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
3 autorisations sur la période 25/09/2014 - 21/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-André-de-l'Épine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 35 Departementale 95 L'hotel, La Luzerne (50680) | PC Locaux | B167, B31 | 10 780 m² | 54 m² | 2026/01/21 |
| Bellefontaine, Saint-André-de-l'Épine (50680) | PC Locaux | ZB5 | 69 085 m² | 1 176 m² | 2025/01/23 |
| Vlge Belle Fontaine, Saint-André-de-l'Épine (50680) | PC Logement | ZB3, ZB2 | 15 848 m² | 35 m² | 2014/09/25 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LES GITES DE BELLE FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.