GAEC LES DEUX J - Permis de construire et DP

Active
332846641 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 14/02/1985

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LES DEUX J

GAEC LES DEUX J est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Michel-en-l'Herm.

Profil et organisation

GAEC LES DEUX J est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85580 à Saint-Michel-en-l'Herm.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES DEUX J
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
14/02/1985

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES DEUX J

Activité d’urbanisme de GAEC LES DEUX J

GAEC LES DEUX J compte 1 autorisation recensée sur la période 01/08/2024 - 01/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES DEUX J, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/08/2024 - 01/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES DEUX J

1 autorisation sur la période 01/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Michel-en-l'Herm.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES DEUX J dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES DEUX J

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LES DEUX J

Sources des informations sur GAEC LES DEUX J

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES DEUX J

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES DEUX J ?
GAEC LES DEUX J est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES DEUX J ?
Le profil de GAEC LES DEUX J recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES DEUX J apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES DEUX J concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES DEUX J signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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