GAEC LES BERGERIES DES PUYS - Permis de construire et DP

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518278353 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/11/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LES BERGERIES DES PUYS

GAEC LES BERGERIES DES PUYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Genès-Champanelle.

Profil et organisation

GAEC LES BERGERIES DES PUYS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 63122 à SAINT-GENES-CHAMPANELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LES BERGERIES DES PUYS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/11/2009
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LES BERGERIES DES PUYS

Activité d’urbanisme de GAEC LES BERGERIES DES PUYS

GAEC LES BERGERIES DES PUYS compte 2 autorisations recensées sur la période 23/01/2017 - 08/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LES BERGERIES DES PUYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/01/2017 - 08/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LES BERGERIES DES PUYS

2 autorisations sur la période 23/01/2017 - 08/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Genès-Champanelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LES BERGERIES DES PUYS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Chemi De Crouze, Saint-Genès-Champanelle (63122) PC Locaux J98, J99 49 039 m² 315 m² 2022/06/08
1 Chemi Du Crouze - Beaune Le Chau, Saint-Genès-Champanelle (63122) PC Locaux K842, K848 5 602 m² 280 m² 2017/01/23

Répartition géographique des autorisations de GAEC LES BERGERIES DES PUYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LES BERGERIES DES PUYS

Sources des informations sur GAEC LES BERGERIES DES PUYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LES BERGERIES DES PUYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LES BERGERIES DES PUYS ?
GAEC LES BERGERIES DES PUYS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LES BERGERIES DES PUYS ?
Le profil de GAEC LES BERGERIES DES PUYS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LES BERGERIES DES PUYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LES BERGERIES DES PUYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LES BERGERIES DES PUYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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