Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Gaston Vasseur, Nibas (80390) | PD | 0G535 | — | 2015/03/20 |
GAEC LEFORT FRERES - Permis de démolir
Cessée
388140485
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Créée le 01/04/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de GAEC LEFORT FRERES
GAEC LEFORT FRERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nibas.
Profil et organisation
GAEC LEFORT FRERES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 80390 à Nibas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LEFORT FRERES
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1992
Siège social
Permis de démolir de GAEC LEFORT FRERES
Activité d’urbanisme de GAEC LEFORT FRERES
GAEC LEFORT FRERES compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2015 - 20/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LEFORT FRERES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/03/2015 - 20/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de GAEC LEFORT FRERES
1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Nibas.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de GAEC LEFORT FRERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LEFORT FRERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GAEC DU VERT GALANT
SIREN 381758788
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
EARL TELLIER MABILLE
SIREN 382121440
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCEA PICARD'HY
SIREN 498062462
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
EARL LECERF CHANTAL ET ALBERT
SIREN 503442741
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
STANDAERT
SIREN 509524930
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
DOLLE
SIREN 749924676
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur GAEC LEFORT FRERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur GAEC LEFORT FRERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LEFORT FRERES ?
GAEC LEFORT FRERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LEFORT FRERES ?
Le profil de GAEC LEFORT FRERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LEFORT FRERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LEFORT FRERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LEFORT FRERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable