GAEC LE TERTRE - Permis de construire et DP

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448903096 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/06/2003

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE TERTRE

GAEC LE TERTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épuisay.

Profil et organisation

GAEC LE TERTRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 41360 à EPUISAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE TERTRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/06/2003

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE TERTRE

Activité d’urbanisme de GAEC LE TERTRE

GAEC LE TERTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/04/2017 - 22/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE TERTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/04/2017 - 22/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE TERTRE

2 autorisations sur la période 06/04/2017 - 22/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Épuisay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE TERTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Tertre, Épuisay (41360) PC Locaux AD1, AD2 36 213 m² 890 m² 2025/04/22
Le Tertre, Épuisay (41360) PC Locaux AD1, AD2 32 433 m² 1 427 m² 2017/04/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE TERTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LE TERTRE

Sources des informations sur GAEC LE TERTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE TERTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE TERTRE ?
GAEC LE TERTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE TERTRE ?
Le profil de GAEC LE TERTRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE TERTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE TERTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE TERTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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