GAEC LE PRE VERGER - Permis de construire et DP
ActiveChiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LE PRE VERGER
GAEC LE PRE VERGER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bruffière.
Profil et organisation
GAEC LE PRE VERGER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 85530 LA BRUFFIERE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE PRE VERGER
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.47Z - Élevage de volailles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2011
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LE PRE VERGER
Activité d’urbanisme de GAEC LE PRE VERGER
GAEC LE PRE VERGER compte 2 autorisations recensées sur la période 30/09/2013 - 17/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE PRE VERGER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LE PRE VERGER
2 autorisations sur la période 30/09/2013 - 17/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Bruffière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE PRE VERGER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Verger, La Bruffière (85530) | PC Locaux | ZT15 | 5 009 m² | 30 m² | 2020/12/17 |
| Lieu Le Verger, La Bruffière (85530) | PC Locaux | ZT15 | 5 009 m² | 145 m² | 2013/09/30 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE PRE VERGER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LE PRE VERGER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LE PRE VERGER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.