GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES - Permis de construire et DP

Active
341563443 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 07/05/1987

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Fulgent.

Profil et organisation

GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85250 à SAINT-FULGENT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
07/05/1987
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

Activité d’urbanisme de GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2020 - 17/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2020 - 17/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

2 autorisations sur la période 20/04/2020 - 17/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Fulgent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Salette, Saint-Fulgent (85250) PC Locaux A662, A664 59 544 m² 240 m² 2020/06/17
La Salette, Saint-Fulgent (85250) PC Locaux YI40 28 210 m² 413 m² 2020/04/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

Sources des informations sur GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES ?
GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES ?
Le profil de GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE MOULIN DES ROCHETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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