2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
GAEC LE MENAGE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Torigny-les-Villes.
GAEC LE MENAGE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50160 à Torigny-les-Villes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LE MENAGE compte 4 autorisations recensées sur la période 23/07/2013 - 19/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE MENAGE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/07/2013 - 19/12/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Torigny-les-Villes. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE MENAGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Folle Es Faudais, Lamberville (50160) | PC Locaux | AI181, AI182 | 79 673 m² | 863 m² | 2013/07/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 18/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Amand-Villages. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Cartigny L Pinay, Saint-Amand-Villages (50160) | PA | AE76, AE75 | 75 540 m² | 2014/07/18 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
