GAEC LE HAMEL DU HAUT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LE HAMEL DU HAUT
GAEC LE HAMEL DU HAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noues de Sienne.
Profil et organisation
GAEC LE HAMEL DU HAUT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 14380 à NOUES DE SIENNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LE HAMEL DU HAUT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1992
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LE HAMEL DU HAUT
Activité d’urbanisme de GAEC LE HAMEL DU HAUT
GAEC LE HAMEL DU HAUT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 20/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE HAMEL DU HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LE HAMEL DU HAUT
2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 20/06/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE HAMEL DU HAUT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brousse, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZL33 | 7 300 m² | 180 m² | 2014/06/20 |
| La Brousse, Noues de Sienne (14380) | PC Locaux | ZL33 | 7 300 m² | 137 m² | 2013/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LE HAMEL DU HAUT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LE HAMEL DU HAUT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LE HAMEL DU HAUT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.