GAEC LE HAMEAU DU PUITS - Permis de construire et DP

Cessée
399977792 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1995

Infos clés

Siège

Manche (50)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE HAMEAU DU PUITS

GAEC LE HAMEAU DU PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cerisy-la-Forêt.

Profil et organisation

GAEC LE HAMEAU DU PUITS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 50680 à CERISY-LA-FORET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC LE HAMEAU DU PUITS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1995
Effectif (2023)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE HAMEAU DU PUITS

Activité d’urbanisme de GAEC LE HAMEAU DU PUITS

GAEC LE HAMEAU DU PUITS compte 2 autorisations recensées sur la période 12/04/2016 - 03/07/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE HAMEAU DU PUITS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/04/2016 - 03/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE HAMEAU DU PUITS

2 autorisations sur la période 12/04/2016 - 03/07/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Cerisy-la-Forêt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE HAMEAU DU PUITS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Piece Bacon, Cerisy-la-Forêt (50680) PC Locaux D100, D101 103 819 m² 574 m² 2020/07/03
Hameau Du Puits, Cerisy-la-Forêt (50680) PC Locaux D2107, D2106 80 000 m² 1 046 m² 2016/04/12

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE HAMEAU DU PUITS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE HAMEAU DU PUITS

Sources des informations sur GAEC LE HAMEAU DU PUITS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE HAMEAU DU PUITS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE HAMEAU DU PUITS ?
GAEC LE HAMEAU DU PUITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE HAMEAU DU PUITS ?
Le profil de GAEC LE HAMEAU DU PUITS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE HAMEAU DU PUITS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE HAMEAU DU PUITS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE HAMEAU DU PUITS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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