GAEC LE FRESNE - Permis de construire et DP

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348536277 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/1988

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE FRESNE

GAEC LE FRESNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crémarest.

Profil et organisation

GAEC LE FRESNE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 62240 à CREMAREST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE FRESNE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/10/1988
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE FRESNE

Activité d’urbanisme de GAEC LE FRESNE

GAEC LE FRESNE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 07/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE FRESNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2017 - 07/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE FRESNE

2 autorisations sur la période 22/05/2017 - 07/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Crémarest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE FRESNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Chemin De La Houblonnerie, Crémarest (62240) PC Locaux 0B110, 0B108 13 685 m² 141 m² 2022/06/07
2 Chem De La Houblonnerie, Crémarest (62240) PC Locaux B110, B109 51 865 m² 220 m² 2017/05/22

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE FRESNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE FRESNE

Sources des informations sur GAEC LE FRESNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE FRESNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE FRESNE ?
GAEC LE FRESNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE FRESNE ?
Le profil de GAEC LE FRESNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE FRESNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE FRESNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE FRESNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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