GAEC LE COTEAU - Permis de construire et DP

Active
338413222 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 15/05/1986

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE COTEAU

GAEC LE COTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Commequiers.

Profil et organisation

GAEC LE COTEAU est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85220 à COMMEQUIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE COTEAU
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
15/05/1986

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE COTEAU

Activité d’urbanisme de GAEC LE COTEAU

GAEC LE COTEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 29/08/2013 - 20/02/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE COTEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/08/2013 - 20/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE COTEAU

2 autorisations sur la période 29/08/2013 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Commequiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE COTEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Jouere, Commequiers (85220) PC Locaux D132, D133 34 699 m² 161 m² 2024/02/20
La Jouere, Commequiers (85220) PC Locaux D811, D807 376 m² 2013/08/29

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE COTEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC LE COTEAU

Sources des informations sur GAEC LE COTEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE COTEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE COTEAU ?
GAEC LE COTEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE COTEAU ?
Le profil de GAEC LE COTEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE COTEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE COTEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE COTEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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