GAEC LE BATIMENT - Permis de construire et DP

Active
400591053 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LE BATIMENT

GAEC LE BATIMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plélan-le-Grand.

Profil et organisation

GAEC LE BATIMENT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35380 à PLELAN-LE-GRAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LE BATIMENT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/02/1995

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LE BATIMENT

Activité d’urbanisme de GAEC LE BATIMENT

GAEC LE BATIMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 27/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LE BATIMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2014 - 27/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LE BATIMENT

2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 27/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Plélan-le-Grand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LE BATIMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Batiment, Plélan-le-Grand (35380) PC Locaux YT1, YT91 56 740 m² 281 m² 2023/10/27
Le Batiment, Plélan-le-Grand (35380) PC Locaux YE49 12 620 m² 71 m² 2014/05/20

Répartition géographique des autorisations de GAEC LE BATIMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à GAEC LE BATIMENT

Sources des informations sur GAEC LE BATIMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LE BATIMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LE BATIMENT ?
GAEC LE BATIMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LE BATIMENT ?
Le profil de GAEC LE BATIMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LE BATIMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LE BATIMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LE BATIMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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