GAEC LAXTER - Permis de construire et DP

Active
790928865 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC LAXTER

GAEC LAXTER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ossès.

Profil et organisation

GAEC LAXTER est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64780 à Ossès.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LAXTER
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LAXTER

Activité d’urbanisme de GAEC LAXTER

GAEC LAXTER compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2013 - 14/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LAXTER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2013 - 14/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LAXTER

1 autorisation sur la période 14/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ossès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LAXTER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Maison Laxter, Ossès (64780) PC Locaux E146, E155 108 201 m² 302 m² 2013/05/14

Répartition géographique des autorisations de GAEC LAXTER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LAXTER

Sources des informations sur GAEC LAXTER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LAXTER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LAXTER ?
GAEC LAXTER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LAXTER ?
Le profil de GAEC LAXTER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LAXTER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LAXTER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LAXTER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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