2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
GAEC LA ROSE DES VENTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Moustoir.
GAEC LA ROSE DES VENTS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 22340 au Moustoir.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA ROSE DES VENTS compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2014 - 04/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA ROSE DES VENTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/09/2014 - 04/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Moustoir.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA ROSE DES VENTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Helesser, Le Moustoir (22340) | PC Locaux | ZC67 | 46 270 m² | 650 m² | 2019/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Helesser, Le Moustoir (22340) | PC Locaux | ZC67 | 46 270 m² | 118 m² | 2018/09/18 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Helesser, Le Moustoir (22340) | PC Locaux | ZC67 | 46 270 m² | 650 m² | 2014/09/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
