GAEC LA PROUTELIERE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de GAEC LA PROUTELIERE
GAEC LA PROUTELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grosbreuil.
Profil et organisation
GAEC LA PROUTELIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85440 à GROSBREUIL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA PROUTELIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/12/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA PROUTELIERE
Activité d’urbanisme de GAEC LA PROUTELIERE
GAEC LA PROUTELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 10/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA PROUTELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA PROUTELIERE
2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 10/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Grosbreuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA PROUTELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Prouteliere, Grosbreuil (85440) | PC Locaux | C1313, C1315 | 16 918 m² | 176 m² | 2018/04/10 |
| 961 Rte De La Martiniere La Prouteliere, Grosbreuil (85440) | PC Locaux | C578 | 16 280 m² | 1 298 m² | 2013/03/22 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA PROUTELIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA PROUTELIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA PROUTELIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.