2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA PROUTELIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grosbreuil.
GAEC LA PROUTELIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85440 à Grosbreuil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA PROUTELIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 10/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA PROUTELIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 10/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Grosbreuil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA PROUTELIERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Prouteliere, Grosbreuil (85440) | PC Locaux | C1313, C1315 | 16 918 m² | 176 m² | 2018/04/10 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 961 Rte De La Martiniere La Prouteliere, Grosbreuil (85440) | PC Locaux | C578 | 16 280 m² | 1 298 m² | 2013/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
