2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA GRANDE MAISON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domfront-en-Champagne.
GAEC LA GRANDE MAISON est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 72240 à Domfront-en-Champagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA GRANDE MAISON compte 2 autorisations recensées sur la période 31/01/2024 - 31/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA GRANDE MAISON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Domfront-en-Champagne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA GRANDE MAISON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0036 La Grande Maison, Domfront-en-Champagne (72240) | PC Locaux | YA57 | 93 880 m² | 409 m² | 2024/01/31 |
| 0036 La Grande Maison, Domfront-en-Champagne (72240) | PC Locaux | YA57 | 93 880 m² | 409 m² | 2024/01/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
