GAEC LA BUCHELLERIE - Permis de construire et DP

Active
340536812 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1987

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC LA BUCHELLERIE

GAEC LA BUCHELLERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moncoutant-sur-Sèvre.

Profil et organisation

GAEC LA BUCHELLERIE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79240 à MONCOUTANT-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC LA BUCHELLERIE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1987
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA BUCHELLERIE

Activité d’urbanisme de GAEC LA BUCHELLERIE

GAEC LA BUCHELLERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/02/2020 - 21/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BUCHELLERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/02/2020 - 21/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA BUCHELLERIE

3 autorisations sur la période 17/02/2020 - 21/09/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Moncoutant-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BUCHELLERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Lesses, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Logement A639 7 984 m² 268 m² 2023/09/21
La Buchellerie Breuil-Bernard, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Locaux A694, A1011 28 331 m² 120 m² 2022/04/21
La Buchellerie, Moncoutant-sur-Sèvre (79320) PC Locaux A694, A1011 12 620 m² 50 m² 2020/02/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA BUCHELLERIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA BUCHELLERIE

Sources des informations sur GAEC LA BUCHELLERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA BUCHELLERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA BUCHELLERIE ?
GAEC LA BUCHELLERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA BUCHELLERIE ?
Le profil de GAEC LA BUCHELLERIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA BUCHELLERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA BUCHELLERIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA BUCHELLERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides