GAEC LA BOTTIERE - Permis de construire et DP

Cessée
392537064 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1993

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC LA BOTTIERE

GAEC LA BOTTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-André-sur-Sèvre.

Profil et organisation

GAEC LA BOTTIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 79380 à SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
GAEC LA BOTTIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Sigle
GAEC
Date de création
01/09/1993

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC LA BOTTIERE

Activité d’urbanisme de GAEC LA BOTTIERE

GAEC LA BOTTIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 26/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BOTTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/09/2013 - 26/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC LA BOTTIERE

2 autorisations sur la période 27/09/2013 - 26/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-sur-Sèvre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BOTTIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Monic, Saint-André-sur-Sèvre (79380) PC Locaux AL31 27 095 m² 300 m² 2020/06/26
La Bottiere, Saint-André-sur-Sèvre (79380) PC Locaux AI69, AI70 40 128 m² 650 m² 2013/09/27

Répartition géographique des autorisations de GAEC LA BOTTIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC LA BOTTIERE

Sources des informations sur GAEC LA BOTTIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC LA BOTTIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC LA BOTTIERE ?
GAEC LA BOTTIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC LA BOTTIERE ?
Le profil de GAEC LA BOTTIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC LA BOTTIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC LA BOTTIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC LA BOTTIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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