2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA BAILLEE PERROUIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passais Villages.
GAEC LA BAILLEE PERROUIN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 61350 à Passais Villages.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA BAILLEE PERROUIN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2014 - 04/07/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA BAILLEE PERROUIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/06/2014 - 04/07/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Passais Villages.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA BAILLEE PERROUIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Baillee Perrouin, Passais Villages (61350) | PC Locaux | ZW56 | 10 800 m² | 420 m² | 2014/06/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
