GAEC HIRUAK BAT - Permis de construire et DP

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407495118 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/05/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de GAEC HIRUAK BAT

GAEC HIRUAK BAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amorots-Succos.

Profil et organisation

GAEC HIRUAK BAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 64120 à Amorots-Succos.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HIRUAK BAT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
01/05/1996
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HIRUAK BAT

Activité d’urbanisme de GAEC HIRUAK BAT

GAEC HIRUAK BAT compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2015 - 14/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HIRUAK BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/12/2015 - 14/12/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HIRUAK BAT

1 autorisation sur la période 14/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Amorots-Succos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HIRUAK BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de GAEC HIRUAK BAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC HIRUAK BAT

Sources des informations sur GAEC HIRUAK BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HIRUAK BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HIRUAK BAT ?
GAEC HIRUAK BAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HIRUAK BAT ?
Le profil de GAEC HIRUAK BAT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HIRUAK BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HIRUAK BAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HIRUAK BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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