GAEC HERAULT - Permis de construire et DP

Active
447888835 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2003

Infos clés

Siège

Cantal (15)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de GAEC HERAULT

GAEC HERAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcenat.

Profil et organisation

GAEC HERAULT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 15190 à MARCENAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC HERAULT
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/03/2003
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC HERAULT

Activité d’urbanisme de GAEC HERAULT

GAEC HERAULT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/12/2013 - 25/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC HERAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/12/2013 - 25/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de GAEC HERAULT

2 autorisations sur la période 17/12/2013 - 25/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Marcenat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC HERAULT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Bastide, Marcenat (15190) PC Locaux I503 190 590 m² 193 m² 2014/11/25
La Bastide, Marcenat (15190) PC Locaux I508, I503 192 730 m² 1 645 m² 2013/12/17

Répartition géographique des autorisations de GAEC HERAULT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à GAEC HERAULT

Sources des informations sur GAEC HERAULT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC HERAULT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC HERAULT ?
GAEC HERAULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC HERAULT ?
Le profil de GAEC HERAULT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC HERAULT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC HERAULT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC HERAULT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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