2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC GUERARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Madonne-et-Lamerey.
GAEC GUERARD est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 88270 à Madonne-et-Lamerey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC GUERARD compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2013 - 14/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC GUERARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2013 - 14/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Madonne-et-Lamerey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC GUERARD dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| V.c. N 1, Madonne-et-Lamerey (88270) | PC Locaux | B93, B92 | 28 205 m² | 1 657 m² | 2013/10/14 |
| Vc 1, Madonne-et-Lamerey (88270) | PC Locaux | B1014, B1010 | 6 378 m² | 255 m² | 2013/08/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
